Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.creme-brulee.fr est édité par :

  • Nom de l’entreprise : Crème Brûlée
  • Forme juridique : Micro-entreprise
  • Siège social : 69 rue Belle Croix, 59890 Quesnoy-sur-Deûle, France
  • Numéro SIRET : 918 654 559 00015
  • Responsable de la publication : Justine Glorieux
  • Adresse e-mail : hello@creme-brulee.fr

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.creme-brulee.fr (textes, images, logos, vidéos, charte graphique, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation du contenu, sans l’autorisation préalable et écrite de l’Exploitant, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

ℹ️ Pour plus de détails, consultez l’Article 8 des CGV.

4. Données personnelles et cookies

Le site collecte et traite des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Données collectées : Nom, prénom, adresse, e-mail, historique de commande, adresse IP, etc.
Finalités : Gestion des commandes, relation client, statistiques et personnalisation de l’expérience utilisateur.
Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités du traitement.

Le Client dispose des droits suivants sur ses données personnelles :

  • Droit d’accès, de rectification et d’effacement
  • Droit d’opposition au traitement
  • Droit à la portabilité des données

Toute demande d’exercice de ces droits peut être adressée à hello@creme-brulee.fr.

Cookies :
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Le Client peut accepter ou refuser leur dépôt via un bandeau d’information lors de sa visite sur le site.

ℹ️ Pour plus d’informations sur la gestion des données, consultez l’Article 9 des CGV.

5. Responsabilité

L’Exploitant s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le Site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

  • Des erreurs ou omissions dans le contenu du site.
  • Des dommages résultant de l’utilisation du site, notamment en cas de bug, virus ou indisponibilité temporaire.
  • Des liens externes figurant sur le site et du contenu des sites vers lesquels ils renvoient.

6. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

ℹ️ Pour les détails sur la médiation et la juridiction compétente, consulter l’Article 10 des CGV.